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À compléter par le client. Dénomination sociale, forme juridique, capital social, siège social, numéro RCS et SIREN, numéro de TVA intracommunautaire, directeur de la publication.

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Hébergement

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Statuts réglementaires et habilitations

À compléter par le client. Statut de conseiller en investissements financiers, numéro ORIAS, association professionnelle agréée par l’AMF, statut de courtier en assurance ou en opérations de banque le cas échéant, carte professionnelle de transaction immobilière, assurance de responsabilité civile professionnelle et garantie financière.

Aucune de ces informations ne peut être publiée tant qu’elle n’a pas été fournie et vérifiée.

Médiation et réclamations

À compléter par le client. Procédure de traitement des réclamations et coordonnées du médiateur compétent, médiateur de l’AMF ou médiateur de l’association professionnelle.

Données personnelles

Les informations transmises par les formulaires du site servent uniquement à répondre aux demandes reçues. Elles ne sont ni cédées ni revendues.

À compléter par le client. Base légale, durée de conservation, coordonnées du responsable de traitement et du délégué à la protection des données le cas échéant, modalités d’exercice des droits d’accès, de rectification et d’effacement.

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